Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SQUALE
LOISELEUX Eric

Numéro de dépôt :
98764379
Date de dépôt :
15/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/12/2008

Présentation de la marque SQUALE

Déposée le 15 décembre 1998 par LOISELEUX Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SQUALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est LOISELEUX Eric, domicilié(e) 1 rue de la Paix, 78690 Saint Rémy l'Honoré - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOISELEUX Eric - France.

La marque SQUALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SQUALE est expirée depuis le 15 décembre 2008.

LOISELEUX Eric a également déposé les autres marques suivantes : REBEL , NATRIX powerboats , NATRIX , JAKE LE REBEL , EL MACHINA


LOISELEUX Eric - 1 rue de la Paix, 78690 Saint Rémy l'Honoré - France


LOISELEUX Eric - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

appareils de locomotion maritime, bateau.